LES COMMISSIONS MUNICIPALES

 

Le Bureau Municipal

Le Bureau Municipal est l’organe de mise en œuvre et de décision dans le cadre des délibérations du Conseil Municipal. Il se réunit chaque mois et autant que nécessaire. Il est composé du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.

 

Les Commissions Municipales

Les commissions se réunissent à l’initiative de l'Adjoint, du Conseiller Délégué concerné ou du Maire, l’objectif étant de travailler des dossiers qui ont été évoqués par le Bureau Municipal et que le Maire entend mettre en œuvre. Ce travail sera repris par le Bureau Municipal pour être mis à l'ordre du jour du Conseil Municipal par le Maire.

Ces commissions n’ont pas force de décision mais d’avis et de proposition. Leur fréquence et leur ordre du jour est fixé suivant l’activité par le vice-président concerné qui en est également le rapporteur. Ces mêmes commissions peuvent être ouvertes occasionnellement à des personnes de la commune de Marsangy.

 

Liste des commissions obligatoires :

 

COMMISSION D’APPEL D'OFFRES 


Cette commission permanente est appelée à apprécier le résultat de tous les marchés publics de fournitures et services supérieurs à 200 000€ HT et de travaux supérieurs à 5 186 000€ HT. 

Membres titulaires: Philippe FONTENEL, Cyril DUBOS, Sébastien MANIER

Membres suppléants: Jacques METZ, Serge BOURGEADE, Francis ALEXANDRE

 

COMMISSION DE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES


Cette commission est chargée de l’actualisation des listes électorales de la commune : enregistrant les nouvelles inscriptions, radiant certains électeurs et dressant la liste officielle pour l’année à venir. 

Membres: Titulaire : Francis ALEXANDRE         Suppléante : Aurélie PANCHAU-AMZIL 

  

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS:


Chaque année, cette commission constate les changements intervenus depuis l'exercice précédent pour faire un état des bases de chaque foyer pour le calcul de la fiscalité locale.

6 Membres titulaires : Mmes Martine CROU, Anita VOLETTE, Mrs Claude CHAMILLARD, Raphaël LEMAIRE, Michel MADOIRE et Frédéric GUILPAIN,

6 Membres suppléants : Mmes Caroline DENAYROLLES, Valérie SANCHEZ, Mrs Daniel GATEAU, Didier TORSET, Jean-Michel CHOQUART et Sébastien MANIER.

  

Liste des commissions facultatives :

Le Maire est président de droit de l'ensemble des commissions.

CULTURE ANIMATION COMMUNICATION : 


Cette commission est chargée de traiter les dossiers relatifs aux évènements culturels, sportifs ainsi qu’à la gestion de la vie associative et participe ainsi à "l'esprit village". Elle est également en charge de tous les supports de la communication municipale.

Vice-président : Cyril DUBOS

Membres: Jorge DA COSTA, Francis ALEXANDRE, Aurélie PANCHAU-AMZIL, Valérie SANCHEZ

 

TRAVAUX BATIMENTS VOIRIE SECURITE :


Cette commission est chargée des questions relatives à l'entretien du patrimoine communal : bâtiments publics, voirie et réseaux divers, équipements, et de la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens.

Vice-président : Jacques METZ

Membres: Cyril DUBOS, Jean-Michel CHOQUART, Francis ALEXANDRE

 

URBANISME ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE :  


Chargée des affaires en matière d'urbanisme, cette commission est chargée de la gestion de l’habitat, du PLUiH, ainsi que de l’ensemble du foncier et du patrimoine. Elle recouvre les questions environnementales, le fleurissement, les espaces verts et la gestion de la forêt, en lien avec l'Office National des Forêts et contribue à la qualité de vie à Marsangy.

Vice-président : Serge BOURGEADE

Membres : Valérie SANCHEZ, Annita HOCHART, Frédéric GUILPAIN

 

FINANCES PERSONNEL ADMINISTRATION : 


Cette commission est chargée de l'organisation et du fonctionnement des services publics communaux, de la gestion du personnel communal, de la préparation et élaboration des documents financiers et fiscaux de la commune, ainsi que des demandes de subventions.

Vice-président : Sébastien MANIER

Membres: Le Bureau Municipal, Frédéric GUILPAIN, Christelle BLANCHET

 

JEUNESSE FAMILLES AINES : 


Cette commission est chargée des affaires sociales de la commune, ainsi que de toute réflexion et mise en œuvre d’actions en direction de nos aînés, des personnes handicapées, de la jeunesse, de la petite enfance, et plus généralement des affaires scolaires. Elle a également en charge le devoir de mémoire.

Vice-présidente : Caroline DENAYROLLES 

Membres : Annita HOCHART, Virginie CHEVALLIER, Valérie SANCHEZ, Cyril DUBOS